Quel que soit votre métier et votre statut, votre activité peut être soumise à une vérification de votre comptabilité.
L’administration fiscale augmente chaque année la fréquence et l’efficacité des contrôles fiscaux. Se préparer à une telle éventualité ne s’improvise pas.
Lors d’un contrôle fiscal, notre cabinet devient le lien primordial entre l’administration et vous, tout au long de la procédure. Lors des procédures éventuelles, nous vous aidons à défendre vos intérêts en cas de conflit avec l’administration fiscale en trouvant des solutions amiables et négociées.
Le cabinet AXIAL TAX CONSTULTING vous propose un accompagnement complet en cas de contrôle fiscal, en vue d’instaurer un dialogue constructif avec l’inspecteur vérificateur, nous avons développé pour cela une véritable expertise connue et reconnue. Nous aidons l’entreprise à défendre ses positions, à préparer ses projets de réponses aux propositions de rectification, et nous échangeons avec l’administration fiscale durant toute la procédure précontentieuse.
Nous menons, ensuite, toutes les négociations au nom et pour le compte de nos clients, pour aboutir aux meilleurs accords possibles avec l’administration fiscale.
- Préparation du contrôle fiscal : Comporte une phase pédagogique de préparation des équipes au déroulement de la mission du contrôle fiscal. Nous mettons, notamment, en évidence des droits et obligations dans le cadre de ces procédures. Cette phase comporte, par ailleurs, une analyse de la documentation et des archives pour prendre des mesures correctives d’urgence si nécessaire.
- Durant le contrôle fiscal : Nos équipes peuvent vous accompagner dans cette phase, également, afin d’assurer une bonne communication entre les équipes de vérification et les équipes comptables/financières.
- Procédure contradictoire : Enfin, une fois les chefs de redressement communiqués par l’administration, nous vous accompagnons dans la procédure de réponse aux chefs de re-dressement. Nous accompagnons nos clients dans les réunions avec l’administration et gé-rons pour eux les accords amiables avec l’administration.
Démarche du cabinet dans le cadre d’une procédure de Contrôle et contentieux fiscal:
Nos équipes ont une large pratique des missions de contrôle fiscal. Nous accompagnons, notamment, notre clientèle de manière continue dans toutes les étapes d’une telle procédure :
Nos équipes ont une pratique des étapes de recours et nos experts sont habilités à vous accompagner devant les commissions locales de taxation (C.L.T) et devant la commission nationale de recours fiscal (C.N.R.F).
Faire appel aux experts du cabinet AXIAL TAX CONSULTING est certainement la garantie de tirer profit de l’ensemble des droits et recours que la loi vous accorde. Vous ne serez pas victime d’un abus de droit. Votre procédure sera optimisée.
Nos équipes arrivent dans la quasi-totalité des cas à des accords amiables favorables à nos clients.
Faire appel à notre équipe est un gage de réussite de la procédure.